Avis juridique
Avis juridique
Bienvenue sur le site d’ArtiBIM. Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des informations légales concernant l’éditeur, les données personnelles, la propriété intellectuelle et l’hébergement du site.
1. Éditeur du site
Entreprise : ArtiBIM – Michel Thommeret
Statut : Entrepreneur individuel (EI)
Adresse : 2 Kergrignon, 56130 Péaule, France
Téléphone : 06 31 68 47 80
Email : artibim@artibim.fr
SIRET : 419 434 713 00074
Responsable de la publication : Michel Thommeret
2. Hébergement
IONOS SARL
7 Place de la Gare
57200 Sarreguemines
Site : https://www.ionos.fr
3. Activité
ARTI BIM réalise les prestations suivantes :
Études EXE CVC / Plomberie / Désenfumage
Modélisation BIM Revit de réseaux complexes
Synthèse technique
Plans techniques et notes de calcul
Maquettes numériques BIM pour le tertiaire, l’hôtellerie, l’industrie et les ERP
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, maquettes, schémas…) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Il est interdit de copier, reproduire ou réutiliser ces contenus sans accord écrit préalable.
5. Données personnelles
Les données collectées via le formulaire de contact servent uniquement à :
répondre à votre demande,
établir un devis,
assurer un suivi commercial.
Durée de conservation : 24 mois sans échange.
Conformément au RGPD, vous disposez des droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation du traitement.
Pour toute demande : artibim@artibim.fr
Consultez également la page Politique de confidentialité.
6. Responsabilité
ArtBIM ne peut être tenu responsable :
d’erreurs ou omissions,
d’interruptions du site,
de bugs,
ou de dommages liés à l’utilisation du site.
7. Liens externes
Certains liens peuvent renvoyer vers des sites tiers.
ARTI BIM décline toute responsabilité concernant leur contenu.
8. TVA
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 18 419434113
9. Autorité de régulation
En cas de litige :
DGCCRF – Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf